Mentions Légales

Site Internet du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris

Le propriétaire et éditeur du site est le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris. Le site est géré par le service communication du Conservatoire de Paris en lien avec le service informatique, le service audiovisuel et la médiathèque de l’école.

Directrice de la publication : Emilie DELORME
Responsable de la communication : Alexandre PANSARD-RICORDEAU
Webmaster : Sfia DJEBBAR

Photographies du site : Ferrante FERRANTI.

Conception, réalisation et hébergement du site : Softeam Agency
Moteur de publication : Drupal plateforme de gestion de contenu open-source

Mise en ligne du site le 9 octobre 2020.

Propriété intellectuelle et réutilisation des informations du site

Les informations mises en ligne sur le site sont publiques. La réutilisation non commerciale, notamment à des fins pédagogiques, est autorisée à la condition de respecter l’intégrité des informations et de n’en altérer ni le sens, ni la portée, ni l’application et d’en préciser l’origine et la date de publication.

Les contenus présentés sur ce site peuvent donc être reproduits librement, sous trois conditions :

• le respect de l’intégrité de l’information récupérée ;
• la citation de la source ;
• la mention selon laquelle les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaire est interdite.

Contenus du site couverts par des droits d’auteur

Ecrits, produits et/ou mis en ligne par le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris ou ses partenaires, ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans demande préalable et sans l’indication de la source. Sont notamment couverts par le droit d’auteur l’ensemble des contenus éditoriaux comme par exemple les ressources documentaires, rapports et synthèses, études statistiques, vidéos, enregistrements etc.

Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées au webmaster du site du Conservatoire. La demande devra préciser le contenu visé ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. Une fois cette autorisation obtenue, la reproduction d’un contenu doit être assortie de :

• l’insertion d’une icône représentant le site internet du Conservatoire
• l’ajout de la mention : " ... paru sur le site du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris www.conservatoiredeparis.fr

Cette mention pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu.
l’ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés". En outre, les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

D’une manière générale, la mise en place de "liens profonds" pointant directement sur le document en question devra être privilégiée, la reproduction de contenus demeurant le plus limité possible.

Crédits photographiques et mentions relatives aux droits d’auteur

Les photographies présentes, ainsi que l’ensemble des œuvres figurant sur ce site proviennent de sources différentes dont celles de photographes comme Ferrante Ferranti (Crédit photo Ferrante Ferranti/Conservatoire de Paris).

Les crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur, tels que spécifiés sur ce site, doivent être respectés.

Toute demande de réutilisation des photographies, des créations graphiques, des vidéos, des illustrations, des représentations iconographiques doit être adressée à l’adresse mail suivante : webmaster@cnsmdp.fr

Traitement et protection des données personnelles

Vos données sont destinées au CNSMDP qui en est le responsable de traitement.  Les sous-traitants pouvant intervenir pour le compte du CNSMDP sont soumis à une obligation stricte de confidentialité et de sécurité, en conformité avec la législation applicable et nos engagements.

En sa qualité de responsable de traitement, le CNSMDP traite vos données dans le respect du Règlement européen n°2016/679/UE du 27 avril 2016 sur la protection des données personnelles et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée (ci-après désignés ensemble la « Règlementation applicable en matière de protection des données personnelles »).

Conformément aux dispositions de la Règlementation applicable en matière de protection des données personnelles, tout utilisateur du Site dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données le concernant et du droit d’obtenir une copie des données personnelles détenues par le CNSMDP sous un format électronique structuré (portabilité).

Chaque utilisateur dispose également d’un droit d’opposition pour motif légitime à ce que les données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement, et d’un droit d’opposition à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection notamment commerciale.

Vous pouvez exercer vos droits en envoyant un courrier électronique ou papier en ce sens aux coordonnées suivantes :
CNSMDP
M. le Délégué à la protection des données
209 avenue Jean Jaurès
75019 Paris

ou par courriel à l’adresse : alina@dipeeo.com

Le courriel ou le courrier doit préciser l'objet de votre demande, vos nom, prénom, e-mail et votre adresse postale (si vous souhaitez un retour par courrier postal) ainsi que tout élément permettant de justifier votre identité (numéro client lorsque c'est possible, ou copie d'une pièce d'identité en cours de validité). La copie de votre pièce d'identité sera bien entendue supprimée par nos services dès que la vérification d'identité aura été réalisée.

Politique de confidentialité

Le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (CNSMDP) est un établissement public français consacré aux arts musicaux et chorégraphiques.

Le CNSMDP met en place au sein de ses établissements ou d’établissements partenaires, des programmations de concerts, spectacles de danse, conférences, cours et colloques.

Le CNSMDP édite un site accessible à l’adresse www.conservatoiredeparis.fr proposant aux utilisateurs :

- d’ouvrir un compte personnel leur permettant de créer leurs propres playlists de contenus à partir des vidéos et enregistrements sonores proposés gracieusement par le CNSMDP sur son site, la page des playlists étant exclusivement visible par l’utilisateur, quand il est connecté à son compte personnel,
- de s’inscrire sur le site pour recevoir les newsletters du CNSMDP informant le public sur l’actualité du CNSMDP et les évènements culturels organisés par le CNSMDP ou par des tiers partenaires en collaboration avec le CNSMDP
- de procéder à des dons, pour soutenir l’action culturelle du CNSMDP
- de réserver gratuitement des places pour assister aux évènements culturels organisés par le CNSMDP ou par des tiers partenaires en collaboration avec le CNSMDP,
- d’acheter des vidéogrammes, phonogrammes, publications de conférences et autres produits culturels, produits et édités pour le compte du CNSMDP et / ou de ses partenaires

(ci-après le « Site »).

Dans le cadre de l’exploitation du Site, le CNSMDP traite des données à caractère personnel des utilisateurs du Site en tant que responsable de traitement.  En cette qualité, le CNSMDP est respectueux de la vie privée et protège les données à caractère personnel des utilisateurs du Site.

La présente politique vise à informer les utilisateurs du Site des modalités de collecte, de traitement et d’utilisation de leurs données personnelles et de leurs droits en matière de protection des données à caractère personnel au regard des dispositions applicables en la matière, notamment la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Informatique et libertés » dans sa dernière version et le règlement n°2016/679 relatif à la protection des données (ci-après désignées ensemble la « Règlementation applicable en matière de protection des données personnelles »).

1. Quelles catégories de données sont collectées ?

Dans le cadre de l’utilisation du Site, plusieurs types de données à caractère personnel peuvent être collectés. Ces données personnelles peuvent également être corrélées avec des données non personnelles, collectées par le biais de cookies ou traceurs.

Ainsi, sont collectées les données suivantes :

-    les données d’identité (ex : nom, prénom, adresse, courriel). Ces données sont collectées directement auprès de l’utilisateur, avec son consentement, lorsqu’il crée un compte client personnel, au moment de son / de ses inscriptions au Site, étant précisé que les personnes s’inscrivant sur le Site sont réputées être majeures pour pouvoir s’inscrire et transmettre leurs données personnelles. Les données obligatoires sont signalées dans les formulaires de collecte par un astérisque. Sans l’enregistrement de ces données, l’inscription et/ ou l’ouverture d’un compte sur le Site, de même que les utilisations attendues de ces inscriptions ou ouvertures de compte (réservations de places de spectacles notamment, accès aux newsletters, achats de produits culturels etc.) ne seront pas possibles;
-    les données démographiques (ex : sexe, âge). Ces données peuvent être collectées directement auprès de l’utilisateur lors de la création d’un compte personnel. Ces données peuvent également être collectées par le biais de cookies ou traceurs ;
-    Les données de géolocalisation;
-    les données d’authentification. Il s’agit de(s) (l’)identifiant(s) et du mot de passe choisis par l’utilisateur au moment de la création de son compte ou de ses inscriptions sur le Site;
-    les données de connexion (ex : date et heure de connexion, durée de connexion, pages vues) collectées par le biais de cookies ou traceurs;
-    les données liées aux transactions et paiements effectués par les utilisateurs du Site (données bancaires, notamment)
-    les données de navigation (adresse IP du terminal connecté au Site, type de terminal utilisé, système d’exploitation du terminal connecté, opérateur téléphonique, adresse Internet de la page de provenance du terminal, version du logiciel de navigation utilisé par le terminal, erreurs de téléchargement, langue du logiciel de navigation utilisé par le terminal ).

2. Pour quelles finalités les données sont-elles collectées ?

Les données sont traitées en tout ou partie aux fins de :
•    permettre à l’utilisateur de naviguer sur le Site et d’adapter les contenus du Site au terminal  de l’utilisateur et pour améliorer sa navigation ;
•    mémoriser les informations renseignées par l’utilisateur au sein du formulaire lors de son / ses inscriptions sur le Site;
•    la gestion des commandes et de la relation client avec l’utilisateur et notamment, adresser à l’utilisateur les vidéogrammes, phonogrammes, conférences et autres produits culturels  proposés à l’achat sur le Site ;
•    le paiement des dons et commandes des utilisateurs, en ce compris la sécurisation des paiements et la lutte contre les fraudes, l’enregistrement des moyens de paiement des utilisateurs
•    la personnalisation des services et messages destinés aux utilisateurs et notamment, pour envoyer aux utilisateurs des informations, newsletters et/ou des communications externes du CNSMDP, sous réserve que l’utilisateur y ait consenti en s’inscrivant suivant les modalités précisées sur le Site;
•    envoyer des offres commerciales de la part du CNSMDP et / ou de partenaires du CNSMDP, si l’utilisateur y a consenti en s’incrivant sur le Site ;
•    analyser l’audience et  la fréquentation du Site
•    diffuser des communications commerciales ou non commerciales adaptées aux centres d’intérêts des utilisateurs ;
•    connaître les utilisateurs du Site, connaître le client, élaborer des statistiques et analyser la performance du Site et des produits proposés sur ce dernier et étudier l’amélioration des offres du CNSMDP;
•    sécuriser le Site et les moyens de communication avec les utilisateurs du Site.

3. À qui sont-elles transmises ?

Ces données sont destinées :
•    aux services et personnels du CNSMDP habilités à en prendre connaissance en raison de leur fonction;
•    aux sous-traitants du CNSMDP;
•    aux partenaires du CNSMDP, et notamment ceux avec lesquels le CNSMDP peut organiser des évènements culturels faisant l’objet de réservations par les utilisateurs du Site;
•    aux partenaires publics et privés, y compris commerciaux, du CNSMDP si l’utilisateur a consenti à leur transmettre ses données pour recevoir leurs offres commerciales ou non commerciales.

Par ailleurs, les données pourront être communiquées à toute autorité légalement habilitée à en connaître, en particulier les autorités judiciaires, policières ou administratives.

4. Combien de temps les données sont-elles conservées ?

Les données ne seront conservées que pour une durée nécessaire et proportionnée à la finalité pour laquelle elles ont été collectées à savoir pour une durée maximale de 3 ans à compter du dernier échange effectué à l’initiative de l’utilisateur avec le Site (connexion à son compte notamment).

Au-delà de cette période, les données seront supprimées. Toutefois, en cas de précontentieux ou de contentieux, les données sont conservées jusqu’à la résolution amiable définitive d’un précontentieux ou jusqu’à épuisement des voies de recours en cas de contentieux.

5. Droits des utilisateurs du Site

Conformément aux dispositions de la Règlementation applicable en matière de protection des données personnelles, tout utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement des données le concernant et du droit d’obtenir une copie des données personnelles détenues par le CNSMDP sous un format électronique structuré (portabilité).

Chaque utilisateur dispose également d’un droit d’opposition pour motif légitime à ce que les données à caractère personnel le concernant fassent l’objet d’un traitement, et d’un droit d’opposition à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection notamment commerciale.

Vous pouvez exercer vos droits en nous adressant vos demandes par courrier postal à l’adresse postale CNSMDP
Service des Editions et du Numérique
209 avenue Jean Jaurès
75019 Paris
ou par courriel à l’adresse : alina@dipeeo.com
en justifiant de votre identité.

Nous nous engageons à répondre à ces demandes dans un délai d’un mois à compter de la réception de la demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois, selon la complexité et le nombre de demandes reçues.

En cas de litige sur l’exercice de vos droits, vous avez la faculté d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés.

6. Cookies, SDK et autres traceurs

Le Site utilise des cookies, SDK et autres traceurs. Pour être informé de leur contenu et/ou pour exercer vos droits sur ceux-ci, consulter le paragraphe suivant.

7. Quelles sont les mesures de sécurité mises en œuvre ?

Soucieux de garantir la sécurité des données, le CNSMDP a adopté les mesures suivantes pour éviter que les données des utilisateurs soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés puissent y accéder:

•    la protection de l’accès physique aux locaux dans lesquels sont conservées les données (bâtiment sécurisé) ;
•    la mise en œuvre d’un procédé d’authentification des utilisateurs via des mots de passe individuels ;
•    la réalisation des traitements sur un réseau interne dédié non relié à internet.

8. Sites appartenant à des tiers

Des liens présents sur le Site peuvent vous renvoyer vers des sites extérieurs.
Les politiques de protection des données personnelles de ces sites peuvent être différentes de la présente politique.

En conséquence, il est recommandé de prendre connaissance de la politique de protection des données personnelles de chacun des sites concernés.

En tout état de cause, la responsabilité du CNSMDP ne saurait être recherchée dans le cas où le contenu de l’un des sites concernés contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

9. Mises à jour

La présente politique de confidentialité est susceptible d’être modifiée ou aménagée à tout moment.

L’utilisateur du Site est en conséquence invité à la consulter régulièrement.

Pour plus d’informations pratiques sur l’exercice de vos droits, nous vous recommandons de consulter le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés, et plus particulièrement la page https://www.cnil.fr/fr/comprendre-vos-droits

Politique de confidentialité - Dernière modification : Le 9 avril 2021

Politique Cookies

Le Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris (CNSMDP) est un établissement public français consacré aux arts musicaux et chorégraphiques.

Le CNSMDP met en place au sein de ses établissements ou d’établissements partenaires, des programmations de concerts, spectacles de danse, conférences, cours et colloques.

Le CNSMDP édite un site accessible à l’adresse www.conservatoiredeparis.fr proposant aux utilisateurs :

- d’ouvrir un compte personnel leur permettant de créer leurs propres playlists de contenus à partir des vidéos et enregistrements sonores proposés gracieusement par le CNSMDP sur son site, la page des playlists étant exclusivement visible par l’utilisateur, quand il est connecté à son compte personnel,
- de s’inscrire sur le site pour recevoir les newsletters du CNSMDP informant le public sur l’actualité du CNSMDP et les évènements culturels organisés par le CNSMDP ou par des tiers partenaires en collaboration avec le CNSMDP
- de procéder à des dons, pour soutenir l’action culturelle du CNSMDP
- de réserver gratuitement des places pour assister aux évènements culturels organisés par le CNSMDP ou par des tiers partenaires en collaboration avec le CNSMDP,
- d’acheter des vidéogrammes, phonogrammes, publications de conférences et autres produits culturels, produits et édités pour le compte du CNSMDP et / ou de ses partenaires

(ci-après le « Site »).

Dans le cadre de l’exploitation du Site, le CNSMDP utilise des cookies ou autres traceurs qui sont susceptibles d’être installés dans le terminal des utilisateurs du Site sous réserve des choix et options qu’ils auront exprimés ou peuvent exprimer à tout moment.

Pour bénéficier pleinement des fonctionnalités du Site, l'activation des cookies est requise. Si votre navigateur est configuré de manière à refuser l'ensemble des cookies, cela peut empêcher l’utilisation de certaines des fonctionnalités du Site, ce dont le CNSMDP ne saurait être responsable.

Afin de gérer les cookies au plus près de vos attentes nous vous invitons à paramétrer votre navigateur en tenant compte de la finalité des cookies.

Pourquoi cette politique Cookies ?

Dans un souci d’information et de transparence, le CNSMDP a défini la présente politique afin de vous permettre d’en savoir plus sur :

•    l’origine et la finalité des informations traitées à l'occasion de votre navigation au sein du Site;
•    vos droits quant aux cookies et autres traceurs utilisés par le Site.

Qu'est-ce qu'un Cookie ?

Les cookies, ou autres traceurs similaires, sont des fichiers utilisés par un serveur pour envoyer des informations d’état au navigateur d’un utilisateur lorsqu’il consulte le Site, et par ce navigateur pour renvoyer des informations d’état au serveur d’origine. Les informations d’état peuvent être par exemple un identifiant de session, une langue, une date d’expiration, etc. Les cookies permettent de conserver, pendant leur durée de validité, des informations d'état lorsqu’un navigateur accède aux différentes pages du Site sur le Web ou lorsque ce navigateur retourne ultérieurement sur le Site. Seul l’émetteur d’un cookie peut lire ou modifier les informations qui y sont contenues.

Il existe différents types de cookies :

•    des cookies de session qui disparaissent dès que vous quittez le navigateur ou le Site;
•    des cookies permanents qui demeurent sur votre terminal jusqu’à expiration de leur durée de vie ou jusqu’à ce que vous les supprimiez à l’aide des fonctionnalités de votre navigateur.

L’installation de certains cookies est soumise à votre consentement. Lors de votre première visite du Site du CNSMDP, un bandeau d’information s’affiche vous indiquant qu’en continuant votre navigation sur le Site, les cookies susvisés seront installés sur votre équipement si vous les acceptez.

Si vous y consentez conformément aux modalités portées à votre connaissance, vous pourrez toutefois à tout moment revenir sur votre choix selon les modalités décrites dans le paragraphe ci-après «Comment désactiver les cookies ? ».

Quels Cookies sont utilisés par le site du CNSMDP ?

Sous réserve que vous ne vous y soyez pas opposés, les cookies et traceurs utilisés par le CNSMDP sur le Site sont utilisés pour le bon fonctionnement du Site et vous permettront d’utiliser pleinement les principales fonctionnalités du Site (par exemple utilisation du panier d'achat ou l'accès au compte personnel ou compte client de l’utilisateur).
Le CNSMDP enregistre des informations relatives à la navigation des utilisateurs sur le Site depuis leurs appareils (les pages consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que le Site pourra lire lors des visites ultérieures des utilisateurs.
Les cookies servent essentiellement à la gestion des favoris et à offrir une navigation confortable en reconnaissant automatiquement l'utilisateur.
Ils servent également à rationaliser les procédures d'enregistrement ou de mesure de performance du Site.
Lors des commandes ou inscriptions des utilisateurs, le CNSMDP et / ou ses prestataires utilisent des cookies et identifiants machine pour sécuriser les transactions, en déposant des cookies ou collectant des informations relatives au terminal de l’utilisateur notamment des informations techniques nécessaires à la reconnaissance des équipements (ordinateur, tablette ou téléphone portable). Ces cookies permettent l'identification de votre équipement pour sécuriser les transactions sur le Site et prévenir les risques de fraudes. Un bandeau informe l’utilisateur de cette collecte d'informations dès sa première visite du Site. En continuant vos achats ou de naviguer sur le Site sans paramétrer la collecte de vos identifiants machine, vous acceptez la collecte de ces informations et la création de l'identifiant.
Le Site utilise des cookies également pour identifier vos centres d'intérêt et éventuellement personnaliser l'offre d’activités qui vous est adressée sur et en dehors du Site.

Ils peuvent être déposés quand vous naviguez au sein du Site et permettent de déterminer vos centres d’intérêt en associant vos données de navigation sur le Site mais aussi sur d’autres sites web déposant des cookies similaires, afin de mieux cibler la pertinence des offres d’activités et de produits qui vous seraient destinées.

En outre, lorsque l’utilisateur visite le Site pour chercher, lire ou télécharger de l'information, certains renseignements le concernant peuvent être recueillis, tels les noms du domaine et de l'ordinateur hôte à partir duquel il va sur Internet, l'adresse du protocole Internet (IP) de l'ordinateur utilisé, la date et l'heure de la navigation et les URL à partir desquelles il est passé. Ces renseignements sont utilisés pour analyser et mesurer la fréquentation du Site et pour améliorer ses performances.
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Vous pouvez également régulièrement supprimer les cookies de votre terminal via votre navigateur. N’oubliez pas de paramétrer l’ensemble des navigateurs de vos différents terminaux (tablettes, smartphones, ordinateurs etc.).

Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.

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Politique cookies - Dernière modification : Le 9 avril 2021

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